Volet ADMINISTRATIF

Vous trouverez ici toutes les conditions de fourniture de la prestation 3D.

La Foire aux Questions (FAQ) pour en savoir plus

Les Mentions Légales du site et savoir qui fait quoi

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Voici un petit questionnaire pour nous permettre de mieux vous connaitre. Par exemple : pour évaluer les besoins potentiels d’une compagnie, d’un producteur, d’un scénographe ou bien pour comprendre pourquoi cette prestation est encore si peu utilisée.  

Petit Questionnaire pour vous connaître

 

L'article 293B du Code général des impôts (CGI) fait référence au régime de la franchise de TVA qui est un régime fiscal d'exonération de déclaration et de paiement de la TVA. Ce régime est proposé aux professionnels qui répondent aux conditions d'application prévues au sein du fameux article 293B du CGI.21 sept. 2021.

Ce régime fiscal de franchise de TVA est applicable à toute entreprise dont le chiffre d’affaires brut annuel ne dépasse pas un certain seuil. Ce seuil de franchise de TVA varie selon le secteur d’activité dans lequel se développe l’entreprise.

Visualiser un espace scénique avant sa réalisation

Une prestation exclusive de Jean-Marc Molinès pour  UNE CHANSON EN TÊTE

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